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 Construire sur terrain agricole ou non constructible

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Bluesun
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MessageSujet: Construire sur terrain agricole ou non constructible   Lun 16 Mai 2011, 21:06

Chez amis paillieux, je navigue sur le net depuis plusieur mois et rien ne réconforte mon idée. J'expère que vous seriez m'informer un peu plus.
Voilà, j'ai pour projet une auto construction paille-terre-bois-bardeau en total autarcie que ce sois pour l'électricitée, éolienne-panneau, l'eau cuve recupération pluit, assainissement en phytho-épuration toilette sèche etc ...
Puis-je construire sur un terrain dit NC ou terre agricole !!?? Du fait que je ne souhaite et demande aucun raccordement au réseau public de quoique ce soit. J'ai en vue un terrain de 14000 m² avec cour d'eau bois sur le ters de la surface, un chemin cummunal y borde le terrain. Sur ce terrain je peut y faire un cabanon, ou une écurie. La mairie ne me délivre pas de CU ... Pourquoi ?
Merci de votre aide et conseil
Cordialement


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maitre compaillon
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MessageSujet: Re: Construire sur terrain agricole ou non constructible   Mar 17 Mai 2011, 01:25

Bonjour. Il faudrait poser la question sur un site spécialisé. Mais grosso modo seul un exploitant agricole pourra construire près de son exploitation agricole et encore sous certaines conditions.


Quant à la phyto épuration, depuis un certain décret récent; c'est devenu plus difficile à mettre en place.

CDLT

JP
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vboys73+
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MessageSujet: Re: Construire sur terrain agricole ou non constructible   Mar 17 Mai 2011, 17:28

Salut Jpg.

Pour la phyto... c'est pas l'inverse! Depuis peu il est autorisé?

Tchao
seb
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maitre compaillon
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MessageSujet: Re: Construire sur terrain agricole ou non constructible   Mar 17 Mai 2011, 20:32

Bonsoir. D'après un proche qui devait installer ce type de phytoépuration il y a une remise en question à la faveur de l’interprétation des textes sortis à l’automne 2010. Une voisine a vu son projet accepté en 2009 et lui ne serait pas accepté en 2011.



>Il y aurait une attente d'évaluation officielle des divers procédés. Seuls de grands groupes pourraient faire valider car cela revient très cher et le particulier ne pourrait plus appliquer son système auto construit même s'il avait été accepté auparavant.
Les associations qui s'occupent de cela peuvent donner des renseignements plus précis.

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domdu39
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MessageSujet: Re: Construire sur terrain agricole ou non constructible   Sam 21 Mai 2011, 22:35

Hello

Je pense que ton prjet est mort car par définition il est impossible de construire sur un terrain non constructible c'est dans son nom.

Seul solution: demander la réévaluation du PLU ou POS ou je ne sais pas quel plan est dans ta commune, pour qu'une partie de ton terrain passe en zone contructible, pour avoir une chance il faut que ton terrain soit touché par une zone contructible, sinon ..... oublie ou fait le mais ça sera dans l'illégalité.
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Ugo
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MessageSujet: Re: Construire sur terrain agricole ou non constructible   Mar 24 Mai 2011, 10:05

Les terrains sont constructibles s'ils peuvent être raccordés aux réseau ce qui reste obligatoire même si tu ne compte pas les utiliser.

Les terrains NC ne peuvent être construits que dans le cadre d'une exploitation agricole qui justifie ses besoins de construction.
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